Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 12·fr
    ...Indépendamment des engagements expressément contractés par les Eta...
  • Journal Officiel·2024 / N°002·page 10·fr
    ...oncernant le concours ouvert, exprime l'exécution de l'agent des t...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 15·fr
    ...SAMIR EXPRESS - Capital social : 1000 dinars - Objet social : Serv...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 12·fr
    ...RL», et ce après renonciation expresse de tous les associés présen...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 25·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 8·fr
    ...re de l'immeuble immatriculé exproprié par décret N° 66-232 du 10...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 10·fr
    ...ture, tous actes relatifs à l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 5·fr
    ...sfert de propriété par voie d'expropriation; - les actes et contra...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 14·fr
    ...Expression et représentation graphique : - Les variables visuelles...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 72·fr
    ...| | | | — Autocoute Hammamet-M'Saken (expropriation) | 7.000.00...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 37·fr
    ...Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de nos meilleurs sentiment...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 25·fr
    ... d'agréer, Madame/Monsieur, l'expression de notre haute considérat...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 6·fr
    ...Cependant l'arrêté sus-visé du 6 novembre 1964 demeure expressémen...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 24·fr
    ...ine de l'Etat Procédure de l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2018 / N°016·page 4·fr
    ...Imm Express A 3.8 Centre Urbain Nord 1003 Tunis. Objet : Activit...
  • Journal Officiel·2013 / N°025·page 7·fr
    ...e zéro (0) et vingt (20), qui exprime la performance de l'agent da...
  • Journal Officiel·1984 / N°069·page 3·fr
    ...Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa séance...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 7·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 25·fr
    ... parcelles irriguables et à l'expropriation des propriétés nécessa...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 40·fr
    ...le sauf disposition contraire expresse des deux parties. 2009R040...