Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 28·fr
    ... demeurant à Kaour — Essaf et actuellement 22 rue Rokett Paris 11 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 46·fr
    ...Sadok Mazroui anciennement et actuellement appartenant à Ali Msakn...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 14·fr
    ...is, 119, avenue de Paris, est actuellement à Cannes, Immeuble Stan...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 42·fr
    ...uscrites par les actionnaires actuels. L'émission de la deuxième ...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 33·fr
    ...» « Les actionnaires actuels renoncent au droit de préférence ratt...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 10·fr
    ...es ayant été égaré, il désire actuellement se faire délivrer une c...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 35·fr
    ...'augmenter le capital qui est actuellement de 31.450 dinars d'une ...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 31·fr
    ...Il est actuellement divisé en Mille Deux Cents Parts (1.200 P.) de...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 20·fr
    ...Babla l'Israélite et actuellement Khelifa Hbaleb. Eu vertu d'un j...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 2·fr
    ...Ces dossiers seront transférés dans leur état actuel dûment accomp...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 24·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel; d) Qu'elle est l...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 7·fr
    ...nt temporaire ou d'agent contractuel dans la même catégorie ou dan...
  • Journal Officiel·2004 / N°048·page 6·fr
    ...Ces dispositions ne s'appliquent pas aux agents contractuels. Art...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 18·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel; d) Qu'elle est l...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 15·fr
    ...Toutefois, pour les personnes soumises au forfait contractuel ou l...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 9·fr
    ...nne avenue Bédi - bou - Bahl, actuellement avenue Habib-Bourguiba,...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 17·fr
    ...Albert Sala, Tunisien, demeurant actuellement à Simne, 7, avenue d...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 20·fr
    ...onsieur Brami Jacob composant actuellement la Société ont décidé d...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 30·fr
    ... de Tunis 17 Avenue Larrey et actuellement Avenue Larbi El Kabadi,...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 45·fr
    ...ue le capital social est fixé actuellement à 40.000 dinars divisé ...