Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 4·fr
    ... 31 mars 1975 bénéficient des avantages à la catégorie "A". La pr...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 4·fr
    ...clusion de ceux régissant les avantages fiscaux : Journal Officie...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 6·fr
    ...Il bénéficie des avantages de directeur général d'administration c...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 11·fr
    ...Il bénéficie, à ce titre, des indemnités et avantages attribués da...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 12·fr
    .... Apport en nature : néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 4·fr
    ...- Les statuts ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Réparti...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 46·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantages particuliers...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 26·fr
    ... les voitures de service, des avantages ci-après : - la suspensio...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 3·fr
    ... leur ancien grade, lorsque l'avantage de traitement résultant de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 19·fr
    ...Tribunal de Tunis I. ## 4.6. Avantage fiscal Il est à signaler q...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 2·fr
    ...cie de la rémunération et des avantages accordés à ce dernier. Il ...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 6·fr
    ...ne rémunération égale ou si l'avantage qui résulte pour lui dans s...
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 7·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 7·fr
    ... susceptible de présenter des avantages d'ordre technique ou finan...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 4·fr
    ... loi et pourra bénéficier des avantages qui y sont énoncés. Art. ...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 10·fr
    ...s conditions de l'octroi de l'avantage sont fixées par décret. ##...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 3·fr
    ...Les conseils régionaux et les communes bénéficient des mêmes avant...
  • Journal Officiel·2002 / N°054·page 4·fr
    ...993, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 11·fr
    ...manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir ...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 5·fr
    ...assés à l'indice égal ou si l'avantage qui résulte pour eux de leu...