Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 28·fr
    ...ucteur, huit places assises au maximum, ou affectés au transport d...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 10·fr
    ...février 1984, relatif aux prix maxims de la vente du pain; ## Arr...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 12·fr
    ...tions d'absence d'une année au maximum, aux élèves ou élèves-profe...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 5·fr
    ...durée de ces services de l'âge maximum légal. B - Après la réussi...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 26·fr
    ...stance de Tunis, dans un délai maximum de soixante dix jours à com...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 16·fr
    ...t de l'habitat, pour une durée maximale de 5 ans, renouvelable dan...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 31·fr
    ...e tels que les stocks minimum, maximum et de sécurité de chaque ca...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 6·fr
    ...Sens de variation, maximum ou minimum; signe — étude pour les gran...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 14·fr
    ...our un seul séjour d'une durée maximum de 7 jours consécutifs et d...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 44·fr
    ...r ces derniers, d'une quantité maximum de 40 litres pour les véhic...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 15·fr
    ...héant en Tunisie dans le délai maximum de trois mois à partir de s...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 27·fr
    ...conseil peuvent, dans un délai maximum de dix jours à compter de l...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 5·fr
    ...s dans un délai d'une année au maximum à compter de la date d'octr...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 15·fr
    ...tique de rationalisation et de maximisation du transport du courri...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 21·fr
    ...ec le personnel avec une durée maximum d'une heure par réunion. S...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 14·fr
    ...présent article, dans un délai maximum de quarante cinq jours à co...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 34·fr
    ... d'une voix par action avec un maximum de dix voix soit pour lui-m...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 6·fr
    ...durée de ces services de l'âge maximum légal. B - Après la réussi...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 18·fr
    ...olaires et ne dépassant pas au maximum 100 Dinars par an peut être...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 22·fr
    ...ité dans un délai d'un mois au maximum. Art. 11. — Le conseil de ...