Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Annonces Légales·2013 / N°011·page 25·fr
    ...e respect de 10 diversité des expressions culturelles. - activer ...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 2·fr
    ...-1301 du 23 août 1990 portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2024 / N°089·page 4·fr
    ...stances, et non dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacit...
  • Journal Officiel·2014 / N°025·page 9·fr
    ...e gestion, - les techniques d'expression écrite et orale et la maî...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 25·fr
    ...la Voie Express Tunis - la Goulette et Tunis - la Marsa (G.P 9), e...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 13·fr
    ...à l'amiable par voie d'expropriation Vente des meubles réformés ou...
  • Journal Officiel·2023 / N°145·page 11·fr
    ...nouveau) et l'article 4, et l'expression "traitement spécial progr...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 19·fr
    ...onction Publique — Domaines — Expropriation. IV. — Organisation J...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 20·fr
    ...Rectificatif au tableau parcellaire des immeubles dont l'expropria...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 4·fr
    ...Les notes sont exprimées par un nombre variant de 0 à 20. Dans le...
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 20·fr
    ...ticle 17 des statuts autorise expressément le gérant Mr Mohamed Be...
  • Journal Officiel·2013 / N°046·page 23·fr
    ... zéro (0) à vingt (20) et qui exprime la performance de l'agent da...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 16·fr
    ... deux concessions; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 9·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 79·fr
    ...629 000 D | | | - Expropriations (39) | - 1 000 | | (39) Coût ...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 24·fr
    ...+ L'expression rythmique et corporelle. + Initiation scientifique....
  • Annonces Légales·2020 / N°083·page 21·fr
    ...Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de nos meilleurs sentiment...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 72·fr
    ...néant | | | - Expropriations dans le cadre du projet du réseau ...
  • Annonces Légales·2010 / N°035·page 4·fr
    ...2010G01769SRLB1 --- ## Constitution SARL ### «Ste Express de Pr...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 34·fr
    ...Ce communiqué est considéré comme invitation urgente et expresse à...