Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 28·fr
    ...ion des projets d'équipement. Cette unité est dirigée par une cad...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 17·fr
    ...A cet acte est demeuré annexé un état dûment certifié, contenant l...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 6·fr
    ...u Trésor, en cas de rupture de cet engagement plus de trois mois a...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 26·fr
    ...Le premier avis de cette vente a été inséré au « Petit Matin » du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 12·fr
    ... à l'adresse du Fonds acquit. Cet avis a déjà fait l'objet d'une ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 9·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée : « Dar Ameur »; b) Qu'e...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 14·fr
    ...Un conséquence quiconque aurait des prétentions à émettre à cet ef...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 23·fr
    ... jours à compter de la date de cette notification. La révocation ...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 5·fr
    ...'est aperçue de l'existence de cette situation fait partie des per...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr
    ...te de notoriété de propriété à cet effet. Qu'en conséquence, tout...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 17·fr
    ...llement de son inscription sur cette liste ou du rejet de sa candi...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 9·fr
    ...Ils possèdent, à cet effet, les pouvoirs d'investigation les plus ...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 19·fr
    ...ale Ordinaire du 25 juin 1968. Cette opération se traduira par la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 17·fr
    ...à Tunis 8, avenue Montplaisir, cette société constituée pour une d...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 15·fr
    ...Quitus au Gérant sur cet exercice. Participation à la Société Rég...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 26·fr
    ..., le tout-entouré d'un jardin. Cette villa d'une superficie de 6 a...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 32·fr
    ...sertion à peine de forclusion. Cet avis a paru au journal « El Ama...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 18·fr
    ...e à 1/208 du salaire mensuel. Cette majoration est portée à 100% ...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 16·fr
    ...e la réalisation définitive de cette augmentation de capital, — e...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 28·fr
    ... Article 40. - Année sociale. Cet article est abrogé et remplacé ...