Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivises (1 part /7 part) dans l'immeuble n...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 46·fr
    ...Parts indivises à vendre : 1/Les 465750 è indivis du TF n°162121/9...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 48·fr
    ...Les 26900 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier N° ...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 29·fr
    ...siennes et les dispositions de ses statuts. I. - Extrait des stat...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 40·fr
    ... sur le prix pourront être admises dans le délai de 20 jours à par...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 37·fr
    ... proportionnellement à leurs mises. Les articles 6 et 7 des statu...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 35·fr
    ...de fonds de commerce avec tout ses éléments corporels et incorpore...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 9·fr
    ...- Base de données Fonctions d'un système de gestion de bases de d...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 14·fr
    ...le lundi à neuf heures du matin le 27/5/2024 à la salle des crises...
  • Annonces Légales·2025 / N°168·page 8·fr
    ...ente de fruits secs, avec tous ses éléments matériels et immatérie...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 4·fr
    ...La totalité des parts indivises du titre foncier n° 44675 Sousse p...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 21·fr
    ...En conséquence, tout revendiquant doit justifier de ses prétention...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 4·fr
    ...du Restaurant « TEJ3 », avec tous ses éléments matériels et moraux...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 11·fr
    ...Km 4 cité Simar Sfax avec tous ses éléments matériels et morales. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 11·fr
    ...— Pour forte proportion d'impuretés diverses (minérales, végétales...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 2·fr
    ...— La Commission des Investissements peut déléguer ses pouvoirs à d...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 27·fr
    ...«CHEHAIDER» et des parts indivises soit (1/9) du titre foncier n° ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 26·fr
    ...1) son épouse la requérante et ses enfants issus de son union avec...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 23·fr
    ...été ainsi que l'élaboration de ses futurs projets sera tenu au siè...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 41·fr
    ... Belhaj a cessé la totalité de ses parts au capital social de la S...