Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
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  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 47·fr
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  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 25·fr
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  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 23·fr
    ...La Totalité des parts indivises du terrain objet du titre foncier ...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 49·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 31·fr
    ...0 Ares 0 CA qui est une route indivise de 2 /24 parts de l'ensembl...
  • Annonces Légales·2018 / N°100·page 14·fr
    ...uver (i) les états financiers individuels et les états financiers ...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 2·fr
    ...res, de voyages collectifs et individuels et la vente des prestati...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 16·fr
    ...Par tiers entre eux dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 53·fr
    ...tration, des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 38·fr
    ...Les parts indivises soient 417/527 revenant aux parties saisies da...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 31·fr
    ...150 m² représentant des parts indivises de 150 parts du titre fonc...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 26·fr
    ...our agir au nom de la société individuellement. 2012G07886SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 50·fr
    ...2835 parts indivises faisant partie du titre foncier n°15627 Béja ...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie sis...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 19·fr
    ...- L'approbation des états financiers individuels et consolidés arr...