16 293 résultats pour ""trésor""
- Journal Officiel·1958 / N°023·page 4·fr...es membres, un secrétaire, un trésorier et un bibliothécaire. Le ...
- Journal Officiel·1958 / N°040·page 4·fr...éposés en compte-courant à la Trésorerie Générale de Tunisie; ils ...
- Journal Officiel·1970 / N°026·page 11·fr...6.930.000,000 | | Bons de Trésors (Britannique et autres) 4.337....
- Journal Officiel·1995 / N°015·page 5·fr...a soulte est supportée par la Trésorerie Générale de l'État ou par...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 11·fr...cient du privilège général du Trésor. ART. 117. — Les créances de...
- Journal Officiel·1962 / N°046·page 6·fr...l'Huile dans les écritures du Trésorier Général de Tunisie. ART. ...
- Journal Officiel·1967 / N°012·page 9·fr...ars (550 dinars) déposée à la Trésorerie Générale de Tunisie, le 3...
- Journal Officiel·1959 / N°016·page 11·fr...u Commerce (Sous-Direction du Trésor, Service des Affaires Economi...
- Journal Officiel·1988 / N°030·page 8·fr...— Il est dû au trésor de l'Etat, une redevance pour l'occupation t...
- Journal Officiel·1994 / N°013·page 6·fr...Elle est recouvrée au profit du trésor conformément à la procédure...
- Journal Officiel·1976 / N°083·page 3·fr...lation est retenu, reversé au Trésor et poursuivi en recouvrement ...
- Journal Officiel·1958 / N°076·page 3·fr...— Il donne son avis sur les conditions d'émission par le Trésor de...
- Journal Officiel·1989 / N°017·page 4·fr...ous autres effets émis par le trésor ou les caisses publiques. Il...
- Journal Officiel·1989 / N°020·page 10·fr...aîne le paiement au profit du trésor d'une astroïnte de 50 dinars ...
- Journal Officiel·1968 / N°014·page 7·fr...a) le récépissé du versement dans les caisses du Trésor, d'un droi...
- Journal Officiel·1991 / N°065·page 20·fr... dans la limite des lignes de trésorerie en devises disponibles au...
- Journal Officiel·1958 / N°056·page 3·fr...orrespondant sera effectué au Trésor en fin d'exercice. Le point ...
- Journal Officiel·1995 / N°023·page 5·fr...es dépôts et consignations au trésor public, dans un délai de six ...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 12·fr... ouvert dans les écritures du Trésor. ART. 123. — L'institution d...
- Journal Officiel·1971 / N°057·page 4·fr...isé à accorder la garantie du Trésor, en vertu des textes et conve...