Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 4·fr
    ...es membres, un secrétaire, un trésorier et un bibliothécaire. Le ...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 4·fr
    ...éposés en compte-courant à la Trésorerie Générale de Tunisie; ils ...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 11·fr
    ...6.930.000,000 | | Bons de Trésors (Britannique et autres) 4.337....
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 5·fr
    ...a soulte est supportée par la Trésorerie Générale de l'État ou par...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 11·fr
    ...cient du privilège général du Trésor. ART. 117. — Les créances de...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 6·fr
    ...l'Huile dans les écritures du Trésorier Général de Tunisie. ART. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 9·fr
    ...ars (550 dinars) déposée à la Trésorerie Générale de Tunisie, le 3...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 11·fr
    ...u Commerce (Sous-Direction du Trésor, Service des Affaires Economi...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 8·fr
    ...— Il est dû au trésor de l'Etat, une redevance pour l'occupation t...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 6·fr
    ...Elle est recouvrée au profit du trésor conformément à la procédure...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 3·fr
    ...lation est retenu, reversé au Trésor et poursuivi en recouvrement ...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 3·fr
    ...— Il donne son avis sur les conditions d'émission par le Trésor de...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 4·fr
    ...ous autres effets émis par le trésor ou les caisses publiques. Il...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 10·fr
    ...aîne le paiement au profit du trésor d'une astroïnte de 50 dinars ...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 7·fr
    ...a) le récépissé du versement dans les caisses du Trésor, d'un droi...
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 20·fr
    ... dans la limite des lignes de trésorerie en devises disponibles au...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 3·fr
    ...orrespondant sera effectué au Trésor en fin d'exercice. Le point ...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 5·fr
    ...es dépôts et consignations au trésor public, dans un délai de six ...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 12·fr
    ... ouvert dans les écritures du Trésor. ART. 123. — L'institution d...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 4·fr
    ...isé à accorder la garantie du Trésor, en vertu des textes et conve...