Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 15·fr
    ...En tout état de cause, les délibérations de cette commission sont ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 47·fr
    ... au Cheikhat de Ghorfa Joufia. Cette parcelle est d'une superficie...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 16·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée «ULIANE XVI». b) Qu'elle...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 4·fr
    ...s, clôtures, etc., donnant sur cette voie (Art. 1er du règlement s...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 11·fr
    ... fusionnés en un seul marché. Cette fusion est opérée par arrêté ...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 23·fr
    ... Tunis, 3, rue de Ferryville. Cette société est dorénavant consti...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 17·fr
    ...eur est fixée à 2 ans et demi. Cette durée peut être réduite de 6 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 18·fr
    ... du caractère et de l'objet de cette mesure et des obligations qu'...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 16·fr
    ... tous procédés se rapportant à cette fabrication — opérations immo...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 9·fr
    ...ous l'autorité du Directeur de cet Institut. ART. 44. — Les activ...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 13·fr
    ...aractère d'urgence impérieuse. Cette urgence doit être motivée. #...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 15·fr
    ...yenne est égale au quotient de cette somme par le total des coeffi...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 16·fr
    ... par elle sous l'enseigne Petit Poucet à Sfax, 6, Rue M'hamed Ali.
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 22·fr
    ...967, enregistrée à Sfax à la Recette des A. C. et I. D. en date du...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 33·fr
    ... d'une sanction disciplinaire, cette période est réduite à : - 1 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 40·fr
    ...troublés dans la possession de cet immeuble, depuis une durée mini...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 10·fr
    ...lui-même, lorsqu'il estime que cette exécution risque de créer une...
  • Journal Officiel·1995 / N°036·page 37·fr
    ...En cas d'importation, cet engagement établi sur le pré-imprimé 6.3...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 21·fr
    ...Elle prendra fin une année après cette publication. D'autre part,...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 32·fr
    ...Bien que cette cession ne constitue nullement une cession de fonds...