Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 18·fr
    ...Avarino Salvatore pour le prix de 900.000 francs; cette adjudicati...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 39·fr
    ...Il existe un litige intéressant cet immeuble et les immeubles vois...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 8·fr
    ...ffréteurs nommément désignés à cet effet, ou tous autres organisme...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 24·fr
    ...e ter, case 824, il appert que cette assemblée a : - Reconnu la si...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 8·fr
    ...— Peuvent présenter leur candidature pour cette nomination : A) p...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 10·fr
    ...A cet effet, la Direction des Services Communs comprend : * La Sou...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 9·fr
    ...Si cette hauteur est inférieure ou égale à 1 m, 50 la plaque arriè...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 5·fr
    ...Elle portera sa photographie prise de face, cette photographie dev...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 11·fr
    ... en fait à sa charge, sans que cette délégation puisse toutefois d...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 26·fr
    ...matriculée sous le N° 20.491. Cet immeuble a une superficie de 43...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 21·fr
    ...unis 1 rue Kouttab El Ouazir. Cette assemblée a approuvé le rappo...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 9·fr
    ... des enseignants spécialisés. Cet enseignement, sera dispensé, en...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 37·fr
    ... d'études peuvent bénéficier à cet effet, d'une prolongation de sc...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 35·fr
    ... 5 mai 1975, enregistré à la recette financière de Mahdia le 6 mai...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 2·fr
    ...A cet effet, elle comprend :
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 18·fr
    ...A cet acte est demeurée annexée une liste, dûment certifiée, conte...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 29·fr
    ...Toute infraction à cette disposition entraînera des poursuites. A...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 9·fr
    ...lusion, toute opposition après cette date étant irrecevable. Le p...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 22·fr
    ...ra procédé vendredi 13 février cet neuf cent cinquante neuf, à neu...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 21·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...