Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 17·fr
    ...azar, a vendu à Monsieur Yves Bisanti, demeurant à Tunis 56 bis ru...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 42·fr
    ...ers doivent présenter une autorisation d'achat de la part du gouve...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 37·fr
    ...onale Immobilière de Tunisie faisant élection de domicile en ses b...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 35·fr
    ...— Autorisation à donner sur l'émission d'emprunts obligataires ; V...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 2·fr
    ... ## CHAPITRE PREMIER ## ORGANISATION DU REFERENDUM Art. 135. — ...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 29·fr
    ...La création d'une unité de fabrication et de commercialisation de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 41·fr
    ...Pour les étrangers il faut produire les autorisations requises. L...
  • Journal Officiel·1984 / N°065·page 24·fr
    ...d'une manière générale, la réalisation de toutes opérations commer...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 23·fr
    ...Leurs demandes seront satisfaites en utilisant le nombre d'actions...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 17·fr
    ...nt au bureau d'ordre central faisant foi. Art. 5. — La liste des ...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 37·fr
    ...n° 06499506 le fonds de commerce d'artisanat sise à l'avenue Farha...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 18·fr
    ...* le service de la valorisation des ressources forestières * le se...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 6·fr
    ...voyages se rapportant à l'organisation des voyages ou des excursio...
  • Annonces Légales·2022 / N°149·page 11·fr
    ...Les étrangers doivent être munis d'une autorisation préalable exig...
  • Annonces Légales·2023 / N°017·page 9·fr
    ... ils doivent se munir des autorisations exigées. 6- Date et lieu d...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 4·fr
    ...actions anciennes après la réalisation définitive de l'augmentatio...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 14·fr
    ...1912769B 1- Le créancier saisisant et poursuivant : Albaraka Bank...
  • Annonces Légales·2005 / N°085·page 4·fr
    ... est élu de droit pour le produisant. 2005T2575VEPA2 ## Avis Ju...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 16·fr
    ...ière de servir n'aura pas été jugée satisfaisante. Dans ce cas, la
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 18·fr
    ...La gestion au moyen de l'utilisation de ses fonds propres, d'un po...