Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 8·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel; d) Qu'elle est l...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 50·fr
    ...le tout actuellement inoccupé. Poursuivant : Monsieur Jilani Born...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 57·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel; d) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 7·fr
    ... vigueur les textes régissant actuellement les taxes et droits per...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 25·fr
    ...Capital actuel : 300.000 dinars divisé en 30.000 actions de 10 din...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 15·fr
    ...personnel administratif, contractuel et ouvrier; — d'établir tous...
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 14·fr
    ...Les associés actuels de la société ont désigné comme gérant Monsie...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 44·fr
    ...Il est actuellement divisé en six mille quatre cents actions (6.40...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 42·fr
    ...ant en adjonction aux gérants actuels messieurs François Donnay et...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 16·fr
    ...refois « Ghars El Kallai » et actuellement « Ghars El Hafd Boubake...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 32·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel ; d) Qu'elle est...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 31·fr
    ...maison Ali Ben Saad anciennement et actuellement propriété de la m...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 24·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel; d) Qu'elle est l...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 14·fr
    ...du capital social primitif et actuel, convoqués régulièrement par ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 32·fr
    ...d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Q...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 60·fr
    ...otalité des actions composant actuellement le capital social ont l...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 22·fr
    ...La propriété bornée comprenant deux parcelles, consiste actuelleme...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 37·fr
    ...u capital de 6.300 dinars est actuellement composée de : Monsieur ...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 64·fr
    ...Sauveur BARRACO, armateur, demeurant anciennement à Sfax, actuelle...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 22·fr
    ...et qu'ainsi la licitation est actuellement poursuivie contre les t...