16 293 résultats pour ""trésor""
- Journal Officiel·1993 / N°039·page 18·fr... retenir, pour la garantie du trésor, et conserver jusqu'à la prés...
- Journal Officiel·1989 / N°061·page 6·fr... dépôts et consignations à la trésorerie générale, dans les dix jo...
- Journal Officiel·1988 / N°052·page 5·fr...prévue, doit être reversée au trésor. Art. 23. (nouveau). — Sans ...
- Journal Officiel·1958 / N°096·page 5·fr...cotisation par l'entremise du Trésorier du Groupement d'Intérêt Hy...
- Journal Officiel·1999 / N°029·page 19·fr...nt un préjudice pécuniaire au Trésor. L'instruction a révélé que l...
- Journal Officiel·1997 / N°104·page 8·fr... retenir, pour la garantie du trésor et conserver, jusqu'à la prés...
- Journal Officiel·1962 / N°045·page 18·fr...— Trésorier : Abdallah ben Mohamed ben Ghoula. 5. — Membres : Lahb...
- Journal Officiel·1958 / N°080·page 9·fr...orrespondant sera effectué au Trésor en fin d'exercice. Le point ...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 7·fr...ssure le fonctionnement de la Trésorerie; — il suit la comptabilit...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 35·fr...3) faire face à ses besoins de trésorerie. Les emprunts de la Cité...
- Journal Officiel·1976 / N°003·page 36·fr...éposés en compte-courant à la Trésorerie Générale de Tunisie ; ils...
- Journal Officiel·1962 / N°001·page 37·fr...Caisse, Trésor Public, Banque d'Emission... 67.536,084 Banquiers e...
- Journal Officiel·1990 / N°076·page 6·fr... dépenses du fonds spécial du trésor intitulé : fonds de péréquati...
- Journal Officiel·1957 / N°043·page 10·fr...pertise seront avancés par le Trésor et récupérés sur la partie co...
- Journal Officiel·1988 / N°087·page 5·fr...Chaque candidat doit entrer les mains du trésorier général un caut...
- Journal Officiel·1960 / N°036·page 3·fr...— L'indemnité est payée en Bons du Trésor productifs d'intérêts à ...
- Journal Officiel·1993 / N°092·page 16·fr...gestion d'un fonds spécial du trésor, les trois autres ayant exerc...
- Journal Officiel·1994 / N°042·page 5·fr...es dépôts et consignations au trésor public dans un délai de six j...
- Journal Officiel·1989 / N°061·page 7·fr...s un secrétaire général et un trésorier. Il est confié aux membres...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 7·fr...— un Vice-Président, — un Secrétaire, — un Trésorier, — des Assess...