Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 15·fr
    ...acte d'acquisition, le prix de cette acquisition, en spécifiant di...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 38·fr
    ...4°) En conséquence de cette décision, la modification de l'article...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 13·fr
    ...sation et la régularisation de cette augmentation de capital. III...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 75·fr
    ...a Société laquelle en suite de cette cession se continue entre Sim...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 7·fr
    ...s, clôtures, etc., donnant sur cette voie (Art. 1er du règlement s...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 29·fr
    ...nés, des états indiquant les recettes, les paiements et la balance...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 28·fr
    ...lissant le caractère habous de cette parcelle. Qu'en conséquence,...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 10·fr
    ...u Trésor, en cas de rupture de cet engagement plus de trois mois a...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 11·fr
    ...— Cette concession qui prendra le nom de concession de «cosmos» Co...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 43·fr
    ... lui déléguant tous pouvoirs à cet effet. III. — Dépôts au Greffe...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 5·fr
    ...A la suite de cette extension la surface totale du permis sera 1 6...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 25·fr
    ...Occupants des clairières dans cette première parcelle : Héritiers...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 4·fr
    ...ceux qui étaient en fonction à cette date et à la date de leur nom...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 12·fr
    ...sieur le Gouverneur de Tunis à cet effet. N° 397. ## LA TUNISIEN...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 32·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 3·fr
    ... clôtures, etc..., donnant sur cette voie (article 1er du règlemen...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 9·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée : « Ben Guisa II »; b) ...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 24·fr
    ...Deux exemplaires de cet acte ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 5·fr
    ...ordé pour l'accomplissement de cette formalité. Passé ce délai, a...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 43·fr
    ...nderie et une petite cuisine. Cette maison a pour limites : au Su...