Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 34·fr
    ...n est fractionné en 144 parts indivises dont 14 parts appartient a...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 54·fr
    ... l'acquisition de 23664 parts indivises du titre foncier n° 26485 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 20·fr
    ... saisie est de 1300/20200 par indivis. Mise à prix : Le prix fixé...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 30·fr
    ...lem par quarts enz'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 4·fr
    ...RT, soit par une notification individuelle faite à tous les action...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 16·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Annonces Légales·2022 / N°035·page 11·fr
    ... m² couvert et une partie à l'indivision du toit de 115.5 m² de su...
  • Annonces Légales·2026 / N°012·page 12·fr
    ...Il s'agit de 139/913 parts indivises dont le titre foncier N°15998...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 90·fr
    ...l Maalaoui, pour 2/12; Dans l'indivision d'entreux. c) Qu'elle n'e...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 46·fr
    ...Toutes les parts indivises de la propriété objet de l'immeuble imm...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 33·fr
    ...La totalité des quatorze parts des 80 parts indivises de la moiti...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 29·fr
    ...Amor, qui accepte la moitié indivise du fonds de commerce « LA GRA...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 40·fr
    ...Dans les limites de 32.666/112 parts indivis appartenant au débite...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 2·fr
    ...ripteurs qui seront convoqués individuellement. 14- Dépôt légal : ...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 22·fr
    ...les pour les états financiers individuels pour les exercices 2017,...
  • Annonces Légales·2023 / N°116·page 12·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble immatriculé objet titre foncier n...
  • Annonces Légales·2024 / N°013·page 14·fr
    ...250 parts indivises objet du titre foncier n°4253 Kairouan surnomm...
  • Annonces Légales·2004 / N°095·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : de l'immeuble dénommé "Ouerdet El Benza...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 2·fr
    ...nérales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes p...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 17·fr
    ..., par moitiés entr'eux dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...