22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Journal Officiel·1973 / N°043·page 90·fr...l Maalaoui, pour 2/12; Dans l'indivision d'entreux. c) Qu'elle n'e...
- Annonces Légales·2010 / N°039·page 46·fr...Toutes les parts indivises de la propriété objet de l'immeuble imm...
- Journal Officiel·1979 / N°014·page 33·fr...La totalité des quatorze parts des 80 parts indivises de la moiti...
- Journal Officiel·1983 / N°056·page 29·fr...Amor, qui accepte la moitié indivise du fonds de commerce « LA GRA...
- Annonces Légales·2014 / N°075·page 40·fr...Dans les limites de 32.666/112 parts indivis appartenant au débite...
- Annonces Légales·2016 / N°132·page 2·fr...ripteurs qui seront convoqués individuellement. 14- Dépôt légal : ...
- Annonces Légales·2018 / N°033·page 22·fr...les pour les états financiers individuels pour les exercices 2017,...
- Annonces Légales·2023 / N°116·page 12·fr...La moitié indivise de l'immeuble immatriculé objet titre foncier n...
- Annonces Légales·2024 / N°013·page 14·fr...250 parts indivises objet du titre foncier n°4253 Kairouan surnomm...
- Annonces Légales·2004 / N°095·page 3·fr...Parts indivises à vendre : de l'immeuble dénommé "Ouerdet El Benza...
- Journal Officiel·1963 / N°027·page 2·fr...nérales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes p...
- Journal Officiel·1972 / N°008·page 17·fr..., par moitiés entr'eux dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...