Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 24·fr
    ...**Objet :** Cette société a pour objet le développement du tourism...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 37·fr
    ...Le Conseil d'Administration peut remplacer cette insertion par une...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 24·fr
    ...En aucun cas, cette nomination ne peut être antérieure au 1er janv...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 152·fr
    ...Il est tenu une réunion à cet effet sur convocation du président d...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 16·fr
    ...A cet effet, ils sont tenus de communiquer au préalable au Groupem...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 19·fr
    ... est fixée à deux ans et demi. Cette durée peut être réduite de 6 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 35·fr
    ...ABDELKADER Arnar Soukd | B P 83 - Recette Principale-Tunis R.P | P...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 30·fr
    ...Leur ancienneté dans cet échelon court à compter de l'expiration d...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 20·fr
    ... par la différence entre les recettes et les dépenses du régime, t...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 6·fr
    ...de stockage et d'élimination. Cette autorisation n'est attribuée ...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 27·fr
    ...ral de l'institut concerné par cette formation. 2. Réussir au conc...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 23·fr
    ...r à la nomination d'un gérant. Cette nomination doit intervenir av...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 25·fr
    ... | 417.035 | Les Salaires de cette Gritte comprennent l'Indemnit...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 14·fr
    ... avec le transport maritime ou cette profession pendant au moins c...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 5·fr
    ...donnant sur cette voie (article 1er du règlement sanitaire). 6° D...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 15·fr
    ...e et que, pour progresser vers cet objectif, les pays en développe...
  • Journal Officiel·1957 / N°021·page 4·fr
    ...A cet effet, la situation de chaque agent devra être examinée au m...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 37·fr
    ...s de la Société, il appert que cette Assemblée a : — reconnu la s...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 26·fr
    ...**Objet :** Cette Société a pour objet : L'achat et vente des maté...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 28·fr
    ...Sont classés dans cette catégorie, les techniciens pouvant réalise...