Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Annonces Légales·2012 / N°102·page 25·fr
    ...trangers l'obtention de l'autorisation du gouverneur. 2012T05446V...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 35·fr
    ... Chaker Sfax Le créancier saisisant : Mounir Njeh CIN n°01323820 ...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 8·fr
    ...ammation et du suivi de la réalisation des constructions et des tr...
  • Journal Officiel·1998 / N°020·page 3·fr
    ...intérêt, désignés par les organisations et les structures professi...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 15·fr
    ... doivent être munis d'une autorisation préalable exigée par la loi...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 11·fr
    ...ésidentes, consistant à la réalisation de prestations de services ...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 10·fr
    ... dernier doit obtenir une autorisation préalable de Monsieur le go...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 22·fr
    ...000 dinars et ce par la capitalisation du compte réserves augmenta...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 31·fr
    ...— Autorisation à donner sur l'émission d'un emprunt obligataire de...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 27·fr
    ... Maître Slim Malouche Avocat élisant domicile chez Maître Amira El...
  • Journal Officiel·1983 / N°026·page 20·fr
    ..." COPROMAR " conseil organisation et promotion maritime Objet : L...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 24·fr
    ...- Donner l'autorisation au gérant de signer le projet de traité de...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 28·fr
    ...la société et de donner l'autorisation à la société KAMOUN AUTO ti...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 43·fr
    ...Autorisation de Monsieur le Secrétaire d'Etat N° 3826 du 8 juin 19...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 60·fr
    ...Plage et visé ci-dessus, (Autorisation du Gouvernorat de Sousse et...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 133·fr
    ...La société a pour objet la production et la commercialisation de c...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 27·fr
    ...s il faut être muni d'une autorisation du Gouvernorat de Sousse et...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 50·fr
    ...étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouverne...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 20·fr
    ...Dont Acte N° D-68 Pour la légalisation de la signature : Le Prési...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 48·fr
    ... sous seing privé dont la légalisation est faite à la municipalité...