Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 38·fr
    ...ommerce de vente d'articles artisanaux sis au Marché Municipal de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 46·fr
    ...s doivent être munis de l'autorisation du gouverneur de Sfax. 2) ...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 3·fr
    ...La loi détermine l'organisation du conseil d'État et de ses deux o...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 73·fr
    ...nt au bureau d'ordre central faisant foi. Art. 5. - La liste des ...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 38·fr
    ...13 février 2001, fixant l'organisation et les attributions des dir...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 31·fr
    ...la délibération, le jury supervisant le concours établit une liste...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 43·fr
    ...ent ou à la désignation des artisans, des professionnels expérimen...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 4·fr
    ...Delga Gérard, faisant élection de domicile, 76, rue du Portail, à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 6·fr
    ...lés, petites billes pour signalisation, bouteilles isolantes, verr...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 24·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 34·fr
    ...le 5 octobre 1964 Visa 5197 Vol. 742 bis Case 213, il a été consti...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 23·fr
    ...la transformation, l'industrialisation et toutes les opérations co...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 15·fr
    ...sous le n° B16679200 et l'autorisation de commerce sous le n° 0746...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 23·fr
    ... accessoires; produits de l'artisanat. Les demandes de licences d...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 44·fr
    ...trangers l'obtention de l'autorisation du gouverneur. Maître Mell...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 27·fr
    ...Le taux de rendement est estimé en cristallisant jusqu'à la derniè...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 34·fr
    ...Les étrangers doivent avoir été munis des autorisations administra...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 15·fr
    ... étapes, d'en constater la réalisation et de procéder à la modific...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 16·fr
    ...Suite à la réalisation de l'augmentation du capital, l'article 6 d...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 48·fr
    ...### Paragraphe 5 #### Eclairage et signalisation Article 152 : Le...