Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 43·fr
    ...De sorte que le capital est fixé actuellement à 500.000 Dinars, di...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 23·fr
    ...la voie d'accès sur la Place Forgemol anciennement et actuellement...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 15·fr
    ...ements administratifs et contractuels qui pourraient lui être néce...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 19·fr
    ...sociés 4- Les assistants contractuels Art. 3. - Les enseignants c...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 4·fr
    ...nismes selon leur affectation actuelle et compte tenu des missions...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 15·fr
    ...- non respect des délais contractuels, sauf cas de force majeure; ...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 17·fr
    ...Il est actuellement divisé en 6.000 parts de 10 Dinars l'une, répa...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 4·fr
    ...nt temporaire ou d'agent contractuel dans la même catégorie ou dan...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 18·fr
    ..., lotissement Lucien Saint et actuellement à Tunis, 9, rue Sidi Re...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 21·fr
    ... décide que le capital social actuellement de 12.000 dinars, divis...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 5·fr
    ...ssier, toute autre récompense actuelle ou à créer; — la réprimande...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 21·fr
    ...ement les enfants de Nejeb et actuellement Mohamed El Amous et aut...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 6·fr
    ...e vers l'Ouest avec la limite actuelle du Cheikhat de Hammamet jus...
  • Journal Officiel·1990 / N°044·page 8·fr
    ...ec les collecteurs autorisés, actuellement en exercice, particuliè...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 15·fr
    ... leurs rémunérations globales actuelles et ce pendant deux années ...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 28·fr
    ...Il est actuellement occupé par le poursouvent et les co-propriétai...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 15·fr
    ...ariniers de carrière les contractuels ayant dix ans de service act...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 10·fr
    ...nquement aux obligations contractuelles qui en découlent, sont pas...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 4·fr
    ...s au moyen des disponibilités actuelles du Fonds de Soutien Oléico...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 3·fr
    ... sur la base des clauses contractuelles y afférentes. Art. 13. — ...