Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 29·fr
    ...oui par tiers entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 26·fr
    ...Cet avis remplace les convocations individuelles destinées à chaqu...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 49·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise de la parcelle sise route Elain km...
  • Annonces Légales·2020 / N°047·page 23·fr
    ...Les parts indivises s'élevant à 9.895.1405 d'une totalité de 41220...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 14·fr
    ...1768 parts indivises du titre foncier 23936 Mannouba nommé Alistra...
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 30·fr
    ...n fait l'objet de convocation individuelle à tous les actionnaires...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 40·fr
    ...Le présent avis tient lieu de conversations individuelles. Les Li...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 44·fr
    ...Cet avis est considéré comme Convocation Individuelle. Le Conseil...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 36·fr
    ... améliorer les capacités de l'individu sur les plans cognitif, int...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 37·fr
    ...Il s'agit de 2865,625 parts indivises de l'ensemble des parts 2865...
  • Annonces Légales·2004 / N°043·page 2·fr
    ...Les parts indivises appartenant à Monsieur Mohamed El Mokhtar Ben ...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 13·fr
    ...Cet avis fait foi de convocation individuelle pour tous les action...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 18·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 8·fr
    ...ens demeurant à Gabès, dans l'indivision entre eux. c) Qu'elle n'e...
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 32·fr
    ...Toute les parts indivis dans l'immeuble nommé « kitaāt enozha » ob...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 24·fr
    ...ouse Seghir Ben Arbi ; dans l'indivision entr'eux, suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 22·fr
    ...La moitié à l'indivis de la totalité d'une huilerie sise à Sidi As...
  • Annonces Légales·2014 / N°138·page 38·fr
    ...m², suit ce toit la moitié en indivision d'escalier couvert et d'u...
  • Annonces Légales·2004 / N°169·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la débitrice dans l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 32·fr
    ...Il s'agit de deux sixième dans l'indivision d'un terrain contenant...