Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 19·fr
    ...sidéré comme disposition contractuelle particulière à annexer au c...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 32·fr
    ...s composant le capital social actuel, auront, eux ou leurs questio...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 21·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. Qu'elle est lim...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 41·fr
    ...anderie et un W.-C., elle est actuellement occupée par M. Mohamed ...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 20·fr
    ...ssen, ouvrant au Sud, utilisé actuellement par les P.T.T., en asso...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 11·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel; Qu'elle est limi...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 20·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel; d) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 14·fr
    ...POULAILLON (Albert) et POULAILLON (Jean-Pierre) qui l'occupent act...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 26·fr
    ...anciennement rue de France et actuellement rue Bonaparte, limité d...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 25·fr
    ...Ainsi, le capital social de cette société est fixé actuellement à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 23·fr
    ...E Société anonyme au capital actuel de 31.842.200 NF. Siège socia...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 42·fr
    ...e Antoine Frassati, domicilié actuellement à Marseille, rue Joséph...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 10·fr
    ...ouvé par la Société abordante actuellement dénommée Société Eau et...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 23·fr
    ...Qu'elle n'est gravée d'aucune charge ou droit réel immobilier actu...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 22·fr
    ...Prix offert actuellement : 291d, 660m, outre frais 13° Un terrain...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 37·fr
    ...le terrain de Béchir ben Ahmed El Haouag, actuellement, et ancienn...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 17·fr
    ...on du candidat dans son grade actuel. 4) Une ampliation dûment ce...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 17·fr
    ...3° Un appartement situé au premier étage, 8, rue d'Espagne, actuel...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 26·fr
    ...tion, en sorte que le capital actuel, se trouve être de 16.000 Din...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 11·fr
    ...précédemment à Nabeul, boulevard Général Khérédine, et actuellemen...