Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 033 résultats pour ""CONSULTA""
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 5·fr
    ... fixés par l'employeur après consultation du comité d'entreprise. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 8·fr
    ...orable exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa séance du...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 39·fr
    ...La consultation du cahier des charges se fait auprès du greffe de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 22·fr
    ...La consultation du cahier des charges peut se faire au greffe de l...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 5·fr
    ...ter à des réunions avec voix consultative. Le secrétariat est ass...
  • Journal Officiel·1987 / N°075·page 19·fr
    ...2 D, 500 Consultation de la République tunisienne - 1986 ... 0 D, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 25·fr
    ...Le Président-Directeur Général peut inviter avec voix consultative...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 4·fr
    ...ine peut s'adjoindre à titre consultatif tous membres, qu'elle jug...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 8·fr
    ...Le président de la commission peut inviter à titre consultatif tou...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 18·fr
    ...tion peut inviter, avec voix consultative toute personne dont l'av...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 16·fr
    ...La révocation est prononcée sans consultation du conseil de discip...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 20·fr
    ...s par décision motivée après consultation du conseil d'honneur des...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 30·fr
    ...La consultation du cahier des charges se fait au greffe du tribuna...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 6·fr
    ...éunions du conseil avec avis consultatif. Le secrétariat du conse...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 22·fr
    ...il d'entreprise, à caractère consultatif, chargé d'examiner et de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 7·fr
    ... de formation et services de consultation; e) toute autre forme de...
  • Journal Officiel·1987 / N°035·page 12·fr
    ...— Il est créé une commission interdépartementale consultative char...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 34·fr
    ...Avocat à Sousse et pour la consultation du cahier des charges au G...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 40·fr
    ...voqués en assemblée générale consultative le mardi 4 mai 1976 à 10...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 11·fr
    ...des réunions des commissions consultatives compétentes en matière ...