Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 25·fr
    ...- des parts indivises du bien immobilier dénommé "Zohra IX" objet ...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 28·fr
    ...Les 690,5 Parts indivises du T.F n° 2423 Ben Arous dénommé « Sanie...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 53·fr
    ...le totalité des parts indivises revenant au défendeur dans l'immeu...
  • Annonces Légales·2015 / N°087·page 10·fr
    ...ité des 223,872167/3972 parts indivises appartenant à la société M...
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 45·fr
    ...Les 14770 parts indivises appartenant à la partie saisie de l'ense...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 21·fr
    ...- Toute la part indivise du débiteur entant qu'héritier et par l'a...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 17·fr
    ...nt propriétaires d'un 2/3 à l'indivise d'un borj de superficie de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises objet du titre foncier Num : 68488...
  • Annonces Légales·2005 / N°054·page 9·fr
    ...Ainsi, chacun des co-gérants signera individuellement tout acte fi...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 4·fr
    ...autorisés à se faire inscrire individuellement, s'ils justifient d...
  • Journal Officiel·1972 / N°021·page 9·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle à tous les adhéren...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 26·fr
    ...Les parts indivises (50000/541660) revenant à la partie saisie dan...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 19·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 6·fr
    ...1°) Les contribuables qui exercent dans le cadre d'entreprise indi...
  • Annonces Légales·2022 / N°123·page 10·fr
    ...Les parts indivises soient 864.976/2137 dans l'immeuble dénommé "h...
  • Annonces Légales·2023 / N°006·page 16·fr
    ...Les parts indivises consistent en un Immeuble composé d'un rez-de-...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 11·fr
    ...des parts dans l'indivis comme suit: * Le titre foncier n° 2826 K...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 10·fr
    ...constitution dispose que tout individu ayant perdu sa liberté est ...
  • Annonces Légales·2025 / N°153·page 10·fr
    ...4570 du 30-12-2019, la moitié indivise du fonds de commerce de tou...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 41·fr
    ...Il s'agit des parts indivises (132.25/529) revenant à titre de pro...