Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 19·fr
    ...durée de ces services de l'âge maximum légal. B - Après la réussi...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 8·fr
    ... en Tunisie, pendant une durée maximum d'un an, doivent demander, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 33·fr
    ... 16 février 1975 Madame Dahia Maxi Née Abiriga, à compter du 1er ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 10·fr
    ...ort aérien impose une quantité maximale par unité. 5) Pour les ut...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 31·fr
    ...ro 1.102, et ce, dans un délai maximum de soixante-dix jours à com...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 3·fr
    ...t 1943 (22 chaoual 1362) et du maximum de cette peine en cas de re...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 35·fr
    ...— Une période d'enseignement préparatoire, d'une durée maximum de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 4·fr
    ... réduite de deux kilomètres au maximum, et ce, en cas d'impossibil...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 9·fr
    ...deuxième réunion dans un délai maximum de quinze (15) jours. La d...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 39·fr
    ... de son acheminement ; - poids max : 30 kg ; - le client peut ache...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 18·fr
    ...4°) La mise à pied pour une période maximum de 3 jours privative d...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 13·fr
    ...4° La mise à pied pour une période maximum de 3 jours prévisée de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 34·fr
    ...Toutefois, une dérogation d'exploitation d'une durée maximale de q...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 15·fr
    ...stance de Tunis, dans un délai maxim 70 jours Fait à la demande d...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 10·fr
    ...e la pension puisse excéder un maximum de 80% dudit salaire. Art....
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 12·fr
    ...te d'inscription trois mois au maximum avant le déroulement des ép...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 8·fr
    ...our une période de six mois au maximum à compter de la date de déc...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 23·fr
    ...stance de Gabès, dans un délai maximum de (70) soixante-dix jours ...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 20·fr
    ...nte applique prévoit une durée maximale pour l'octroi des prestati...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 20·fr
    ...émentaire d'un mois et demi au maximum en vue de réviser son rappo...