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- Journal Officiel·1961 / N°058·page 27·fr...egistré en ladite ville et en la même date (A.C.I.) vol. 724, séri...
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- Journal Officiel·1971 / N°036·page 10·fr... du 21 février 1971 Melle Radhia M'Barki, à compter du 23 février ...
- Journal Officiel·1975 / N°047·page 14·fr...La mesure doit en principe toucher d'abord les célibataires puis l...
- Journal Officiel·1976 / N°006·page 20·fr...Saddaya mobil Eusi, pour lisser des tapis, couvertures et autres t...
- Journal Officiel·1985 / N°056·page 3·fr...ale ou de l'entreprise-mère à la même durée que celui des autres a...
- Journal Officiel·1995 / N°087·page 24·fr...seil d'administration prise à la majorité des deux tiers au moins ...
- Journal Officiel·1959 / N°062·page 28·fr...ouissance du tiers indivis de la maison ouvrant à l'Est, sise rue ...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 43·fr...Le Président de la Maniefaalté. Certifié conforme : l'Administrat...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 13·fr... au Plan et aux Finances pour la mise en place des organes de dire...
- Journal Officiel·1964 / N°060·page 19·fr...Le Président de la Municipalité.
- Journal Officiel·1966 / N°016·page 16·fr...es et sites archéologiques, à la muséographie ou aux arts et tradi...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 9·fr... il est procédé à la levée de la mesure de protection ou de classe...
- Journal Officiel·1976 / N°010·page 7·fr...ril 1975 Ali Ben Ahmed Ben Houla Moussa, à compter du 1er avril 19...