16 666 résultats pour ""ACTUEL""
- Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr...National du Plastique qui est actuellement de 12.000 dinars, divis...
- Journal Officiel·1975 / N°006·page 17·fr...De sorte que le capital social est fixé actuellement à D. 600.000 ...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 7·fr...Nationale du lieu du domicile actuel au plus tard dans les quarant...
- Journal Officiel·1963 / N°053·page 31·fr... anciennement Rue Gambetta et actuellement Rue Belhagen immatricul...
- Journal Officiel·1967 / N°010·page 19·fr...arge ou droit réel immobilier actuel ou éventuel. d) Qu'elle est ...
- Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr...Le dit immeuble est actuellement exploité par le surenchérisseur e...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 25·fr...Le juge de la poursuite initiale, celui du lieu du domicile actuel...
- Journal Officiel·1968 / N°005·page 17·fr...é à BEJA, Avenue de France et actuellement à Bastia, 45, Boulevard...
- Journal Officiel·1996 / N°105·page 123·fr...Le passif est constitué par les obligations actuelles de l'entrepr...
- Journal Officiel·1998 / N°102·page 4·fr...exportation telle qu'elle est actuellement ou le sera dans un aven...
- Journal Officiel·1966 / N°004·page 36·fr...Il est actuellement divisé en 1.000 actions de 10 Dinars l'une, en...
- Journal Officiel·1970 / N°040·page 32·fr...— A décidé de porter le capital social actuel de 2.520.000 dinars ...
- Journal Officiel·1967 / N°001·page 27·fr...capital de la société qui est actuellement de 792.230 dinars sera ...
- Journal Officiel·1970 / N°042·page 33·fr... de Tunis 17 avenue Larrey et actuellement avenue Larbi El Kabadi,...
- Journal Officiel·1973 / N°050·page 33·fr... tient compte de la structure actuelle du réseau. Toutefois, en c...
- Journal Officiel·1959 / N°061·page 68·fr...à Tunis, 4, rue d'Algérie, et actuellement, 71 bis et 73, avenue d...
- Journal Officiel·1958 / N°042·page 38·fr...Les propriétaires des 32.000 actions composant actuellement le cap...
- Journal Officiel·1988 / N°087·page 13·fr...ans le cadre d'un régime contractuel d'assurance maladie peuvent, ...
- Journal Officiel·1961 / N°011·page 21·fr...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est ...
- Journal Officiel·1959 / N°011·page 13·fr...Qu'il désire actuellement faire établir un acte de notoriété légal...