Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr
    ...National du Plastique qui est actuellement de 12.000 dinars, divis...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 17·fr
    ...De sorte que le capital social est fixé actuellement à D. 600.000 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 7·fr
    ...Nationale du lieu du domicile actuel au plus tard dans les quarant...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 31·fr
    ... anciennement Rue Gambetta et actuellement Rue Belhagen immatricul...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 19·fr
    ...arge ou droit réel immobilier actuel ou éventuel. d) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr
    ...Le dit immeuble est actuellement exploité par le surenchérisseur e...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 25·fr
    ...Le juge de la poursuite initiale, celui du lieu du domicile actuel...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 17·fr
    ...é à BEJA, Avenue de France et actuellement à Bastia, 45, Boulevard...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 123·fr
    ...Le passif est constitué par les obligations actuelles de l'entrepr...
  • Journal Officiel·1998 / N°102·page 4·fr
    ...exportation telle qu'elle est actuellement ou le sera dans un aven...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 36·fr
    ...Il est actuellement divisé en 1.000 actions de 10 Dinars l'une, en...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 32·fr
    ...— A décidé de porter le capital social actuel de 2.520.000 dinars ...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 27·fr
    ...capital de la société qui est actuellement de 792.230 dinars sera ...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 33·fr
    ... de Tunis 17 avenue Larrey et actuellement avenue Larbi El Kabadi,...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 33·fr
    ... tient compte de la structure actuelle du réseau. Toutefois, en c...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 68·fr
    ...à Tunis, 4, rue d'Algérie, et actuellement, 71 bis et 73, avenue d...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 38·fr
    ...Les propriétaires des 32.000 actions composant actuellement le cap...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 13·fr
    ...ans le cadre d'un régime contractuel d'assurance maladie peuvent, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 21·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 13·fr
    ...Qu'il désire actuellement faire établir un acte de notoriété légal...