Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 35·fr
    ...6 - Lorsque la majorité absolue des suffrages exprimés n'est pas o...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 4·fr
    ...enu au moins 3% des suffrages exprimés au niveau de la circonscrip...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 25·fr
    ...Le budget est l'expression comptable et financière des plans d'act...
  • Journal Officiel·2021 / N°114·page 38·fr
    ... varie entre zéro (0) et (20) exprime son exécution des tâches qui...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 18·fr
    ...précédent, une note numérique exprimée de 0 à 20. Toute note infér...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 10·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 1·fr
    ...961 (24 redjeb 1380), portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 1·fr
    ...26 novembre 1966, relatif à l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 6·fr
    ...question au choix du candidat exprimée lors de son inscription au ...
  • Annonces Légales·2023 / N°039·page 22·fr
    ...Nous vous prions d'agréer, Monsieur, l'expression de nos salutatio...
  • Journal Officiel·2011 / N°001·page 18·fr
    ...l'apurement foncier des biens expropriés à la direction générale d...
  • Journal Officiel·2013 / N°046·page 22·fr
    ... zéro (0) à vingt (20) et qui exprime la performance de l'agent da...
  • Annonces Légales·2026 / N°108·page 5·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·2016 / N°097·page 43·fr
    ... de zéro (0) à vingt (20) qui exprime la performance du candidat d...
  • Journal Officiel·2019 / N°019·page 7·fr
    ...e gestion, - les techniques d'expression écrite et orale et la maî...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 28·fr
    ...| N° des Parcelles sur le Plan | Superficie à exproprier | Situat...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 59·fr
    ...2- Renonciation express de certains actionnaires à leurs droits pr...
  • Journal Officiel·2006 / N°016·page 10·fr
    ...ne des deux épreuves une note exprimée en chiffres allant de zéro ...
  • Annonces Légales·2026 / N°034·page 27·fr
    ... agréer, Cher actionnaires, l'expression de mes salutations distin...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 5·fr
    ...érations - Types des mesures Expression et représentation graphiq...