Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 48·fr
    ...arge le coût afférent à l'organisation de sessions d'adaptation au...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 35·fr
    ... réparation pénale et la modernisation des procédés alternatifs à ...
  • Annonces Légales·2025 / N°135·page 8·fr
    ...vent au préalable avoir l'autorisation du gouverneur de Sfax. - L'...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 41·fr
    ...avocate Maître Raja Trabelsi faisant fonction de son étude sis à l...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 31·fr
    ...itions de l'obtention des autorisations légales, son fonds de comm...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 12·fr
    ...| | Produits de l'artisanat | S.B. | | Cassules de bouteilles |...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 26·fr
    ...2008R00165SANB2 Réalisation de l'augmentation du capital de 70.00...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 30·fr
    ...'il n'est pas munie d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur d...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 43·fr
    ...nis (A.C.) le 3 février 1977, visa : 14625, volume 819, série 5, c...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 33·fr
    ...Visa n° : 4826 du 15.8.80 1452-B # CONSTITUTION Société d'Etude...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 25·fr
    ...N° B-1022/1 ## OUVERTURE D'AGENCE En vertu d'une autorisation dé...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 11·fr
    ...a scolarité a été jugée satisfaisante conformément au statut de la...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 5·fr
    ...jeb 1380), en vue de la titularisation des inspecteurs adjoints dé...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 44·fr
    ...1° la légalisation de la signature — Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 2·fr
    ...e heure que ce soit, sauf autorisation spéciale, sur une voie publ...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 23·fr
    ...7.451 Conformément aux réorganisations des Structures Commerciale...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 46·fr
    ...vent au préalable avoir l'autorisation d'achat auprès du Gouverneu...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 46·fr
    ...La commercialisation en Tunisie et à l'étranger, des pneumatiques ...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 31·fr
    ...rsalah, Zohra Chouba, Besma, Faisal, Lemia Garsalah, Naceur Meftah...
  • Annonces Légales·2017 / N°121·page 45·fr
    ...ers doivent se munir de l'autorisation du gouverneur du lieu de l'...