Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 4·fr
    ...Sadok Ben Akha, à compter du 1er janvier 1976 Réalisateurs T.V. C...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 38·fr
    ...émunir préalablement de l'autorisation du gouvernorat. Ne peuvent ...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 8·fr
    ...tion par objectifs pour la réalisation du projet de transfert de l...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 6·fr
    ...Cette participation doit faire l'objet d'une autorisation préalabl...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 10·fr
    ...- L'autorisation du gouverneur est exigée pour les étrangers. 202...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 14·fr
    ...aouaris, banlieue de Nabeul, faisant élection de domicile à Tunis,...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 55·fr
    ...s doivent être munis de l'autorisation du gouverneur compétant. L...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 38·fr
    ...imitée ayant pour objet la réalisation d'études et la promotion in...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 31·fr
    ...L'employeur assurera, le cas échéant, l'organisation de cours prof...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 38·fr
    ...Les étrangers ne peuvent y participer que suite autorisation émana...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 41·fr
    ...Tous les dispositifs d'éclairage et de signalisation doivent être ...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 14·fr
    ...culteur, demeurant à Sousse, faisant d'action de domicile chez M. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 7·fr
    ...jaunada 11 1311), portant organisation du service téléphonique; V...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 7·fr
    ...hères qu'après avoir eu l'autorisation de Mr. le gouverneur de Tun...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 24·fr
    ...La révalorisation de chaque action sera constatée par l'apposition...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 26·fr
    ...s doivent être munis de l'autorisation du gouverneur compétent. M...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 24·fr
    ...délégation de la Hencha Sfax élisant domicile au bureau de son avo...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 8·fr
    ...nt obtenir au préalable l'autorisation du gouverneur de la région....
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 122·fr
    ...e 3 Institut Supérieur de Civilisation Islamique de Tunis 4 Centre...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 14·fr
    ...lteur, demeurant à l'Ariana, faisant élection de domicile en l'Etu...