Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 26·fr
    ...La totalité de la moitié indivise d'une parcelle de terrain clôtur...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 49·fr
    ...les parts indivises (75776/1128960 parts) revenant à la (csh) dans...
  • Annonces Légales·2019 / N°023·page 25·fr
    ...C'est la partie indivise (72/180 parts) d'une villa objet de titre...
  • Annonces Légales·2004 / N°194·page 3·fr
    ...La totalité des parties indivises soit la moitié du terrain dénomm...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 25·fr
    ...t, par moitié entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 50·fr
    ...Les parts indivises qui sont au nombre de 35 actions sur les 40 ac...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 43·fr
    ...Tous les droits indivis soit 8000/10710 parts lui revenant dans la...
  • Annonces Légales·2016 / N°114·page 36·fr
    ...2016S01977FCCC2 --- ## Donation à l'indivision d'un fonds de com...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 47·fr
    ...ngélateurs), - les appareils individuels de conditionnement de l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 22·fr
    ... la totalité des 15,240 parts indivises Journal Officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·2009 / N°043·page 7·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 22·fr
    ...ouvant contenir des logements individuels et ayant une densité urb...
  • Annonces Légales·2004 / N°056·page 3·fr
    ...Le fonds de commerce est construit individuellement par la partie ...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 4·fr
    ...es produits de climatisation (individuelle, industrielle ...) et d...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 46·fr
    ...Ce sont des parts immobilières indivises de 10.000 parts de la tot...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 44·fr
    ...les parts indivises 64598189196 parts) revenant à la partie saisie...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 18·fr
    ... en résulter une souscription indivise. La société HANNIBAL LEASE ...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 35·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 11·fr
    ...Des parts indivises 1/6 part du titre foncier n°5857 Kairouan, d'u...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 26·fr
    ...ation et des états financiers individuels arrêtés au 31.12.2024. 4...