Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
166 632 résultats pour ""SAT""
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 9·fr
    ... son compte, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, conf...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 20·fr
    ...ar Maâref, Avocat à Cour de Cassation 50, Rue Nahas Pacha, Tunis d...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 4·fr
    ...rojet immobilier avant sa réalisation, ne peut être effectuée que ...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 13·fr
    ... à leur promotion, d'une compensation exceptionnelle de deux échel...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 39·fr
    ...tenir d'ores et déjà une autorisation du Gouvernorat de Tunis et B...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 35·fr
    ...500 Dinars par voie de capitalisation de la réserve extraordinaire...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 15·fr
    ...| 11.641.339,779 | | Immobilisations nettes d'amortissement | 54...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 38·fr
    ...Tout acquéreur doit être muni d'une autorisation administrative ém...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 21·fr
    ..., quelque soit la date de réalisation de l'augmentation de capital...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 64·fr
    ...sément autorisés ; cette autorisation doit être mentionnée au regi...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 14·fr
    ...La Commercialisation de tous les Boissons et d'une façon générale ...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 5·fr
    ... secrétaire général de l'organisation des nations unies à procéder...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 26·fr
    ...es personnes munies de l'autorisation prévue par le décret du 4 ju...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 25·fr
    ...Organisation de l'inspection du travail en Tunisie; attributions e...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 39·fr
    ...angers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. - ...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 27·fr
    ... Charlemagne Tunis, date de cessation 5 octobre 1970. Juge commis...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 31·fr
    ...1) le requérant, 2) son frère Abdessattar, 3) leur frère Taoufik, ...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 15·fr
    ...; - de centraliser et de satisfaire les besoins en matériel et en ...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 22·fr
    ...2) Une interrogation sur l'organisation politique et administrativ...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 27·fr
    ...é ou à un tiers qu'après autorisation du Conseil d'Administration ...