Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 18·fr
    ...Il a été ajouté un article 8 bis précisant la répartition actuelle...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 23·fr
    ...ont été égarés; qu'il désire actuellement faire établir un acte d...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 28·fr
    ...HAYAT Emile domicilié à Tunis, 14 rue Charlemagne et demeurant act...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 14·fr
    ...Qu'ils désirent actuellement se faire délivrer une copie des regis...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 17·fr
    ...Les deux demeurant actuellement à l'Ariana, 8, rue Gutenberg, Banl...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 27·fr
    ...eprésentant le capital social actuel de 10.000 Dinars, auront, eux...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 22·fr
    ...0 actions de 500 NF, chacune, actuellement existantes sont portées...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 42·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kairouan sur la route de Sousse actue...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 36·fr
    ...Rached Ben Taïeb Jadis et actuellement Belgaoun Ben Rajeb, à l'Est...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 4·fr
    ...— La possession actuelle jointe à la possession ancienne fait prés...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 27·fr
    ...Le capital social actuel est de 750.000 Dinars. Il est d'visé : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 61·fr
    ... 20 - 23 Janvier 1976 Il est actuellement divisé en deux mille pa...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 6·fr
    ...sseur par voie légale ou contractuelle, sous réserve de l'existenc...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 27·fr
    ...Bou Abdallah anciennement et actuellement les héritiers de Habib ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 47·fr
    ...e recrutés en qualité de contractuels conformément à la réglementa...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 32·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 5·fr
    ...— Les avocats actuellement en exercice devront dans le délai de tr...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 25·fr
    ...) de modifier la dénomination actuelle de la Société et de l'appel...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 9·fr
    ...nis, 22, Place M'hamed-Ali et actuellement 11, rue Charles-DeGaull...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 21·fr
    ...ont été égarés; qu'il désire actuellement faire établir un acte d...