Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 5·fr
    ...rectement ou indirectement un avantage financier auquel il n'a pas...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 10·fr
    ...L'Expert Comptable ne peut être payé sous forme d'avantages en nat...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 5·fr
    ...tatrices, le bénéficiaire des avantages prévus par le code d'incit...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 6·fr
    ...trale laitière du Cap-Bon les avantages fiscaux prévus par l'artic...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 15·fr
    ...— Les promoteurs désireux de bénéficier des avantages prévus à l'a...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 18·fr
    ...sive des tribunaux de Tunis. Avantage fiscal : Tel que défini pa...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 42·fr
    ...à la Société Zamouri tous ses avantages et droit dans la société y...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 8·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un directe...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 6·fr
    ...vorisée, si celui-ci est plus avantageuse. 2. Ce traitement ne s'...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 15·fr
    ...ours et en leur procurant les avantages de toute nature généraleme...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 13·fr
    ...manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir ...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 15·fr
    ...t une durée de 5 à 15 jours. Avantages : la réaction peut s'effec...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 7·fr
    ...L'agence bénéficie des avantages fiscaux suivants : — enregistrem...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 22·fr
    ...993, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 4·fr
    ...u'ils y avaient acquise, si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 9·fr
    ...services du centre et de tous avantages que peut procurer le centr...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 8·fr
    ...5) Dans le cas où les avantages résultant des dispositions du para...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 17·fr
    ...ication en vue de développer davantage son know-how pour la maîtri...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 11·fr
    ...— Le bénéfice effectif des avantages de la législation sociale res...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 17·fr
    ...éant, le bénéfice de tous les avantages en nature dont il dispose ...