Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°173·page 2·fr
    ...Il s'agit des 148.880,466/4560660 parts indivises dans l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 49·fr
    ...s outre les parts communes et indivises, il est nouvellement const...
  • Annonces Légales·2012 / N°086·page 32·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à Mr Hédi Ben Mohamed ...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 46·fr
    ...estre sur l'immobilier dans l'indivisions Titre Foncier n°63056 B...
  • Annonces Légales·2018 / N°137·page 44·fr
    ...istant de 34,285 parts dans l'indivision qui correspondent à la su...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 4·fr
    ...laire du registre de commerce individuel n° A1216711997 pour une p...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 23·fr
    ...dj Ben Mohamed El Abed dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est ...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 3·fr
    ... ou de rénovation d'immeubles individuels semi-collectifs ou colle...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 19·fr
    ...unis 6, Rue de Russie sa part indivise représentant la moitié du f...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 16·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 3·fr
    ...* Des lettres de convocation individuelles avec accusé de réceptio...
  • Annonces Légales·2004 / N°031·page 3·fr
    ...Toutes les parts indivises (687 parts sur 12152) dans l'immeuble d...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 56·fr
    ...312 parts indivises dans la propriété sise à Raoued Plage 23 rue V...
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 32·fr
    ...les parts indivises représentant 240 mètres carrés dans un immeubl...
  • Annonces Légales·2009 / N°102·page 17·fr
    ...ures dans les quatre magasins indivis du lotissement de l'Agence F...
  • Journal Officiel·1978 / N°053·page 18·fr
    ...La totalité du tiers indivis de la maison sise à Ksar El Hamma, co...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 6·fr
    ...u Premier Ministre par lettre individuelle, quinze (15) jours au m...
  • Annonces Légales·2019 / N°107·page 20·fr
    ...Les trois quart (3/4) dans l'indivision du terrain objet de la ven...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 22·fr
    ...uba 20 n° 1611) sur les parts indivises revenant à Omar Ben Ahmed ...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 44·fr
    ...les 326/532 parts indivises dans l'immeuble objet de T. F n° 17834...