Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
166 632 résultats pour ""SAT""
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 5·fr
    ... 13 janvier 1993 portant autorisation de transcription d'un acte d...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 16·fr
    ...iples destinée à la commercialisation et la transformation de tous...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 21·fr
    ...n, le façonnage, la commercialisation et l'exportation de vêtement...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 50·fr
    ...Rédigé sur autorisation de Monsieur le Président du Tribunal de Pr...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 6·fr
    ...B - Verser les cotisations fixées par le conseil d'administration....
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 8·fr
    ...les non effectuées, sauf autorisation de report susceptible d'être...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 2·fr
    ...tracté qu'en vertu d'une autorisation spéciale du juge qui ne l'ac...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 45·fr
    ...Le 22 juin 1966 Faillite Abdessatar Saad Syndic : M. Gueniche Ga...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 12·fr
    ...à compter du 16 mars 1970 Abdessatar Mechichi, à compter du 1er av...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 22·fr
    ...tembre 1974, relatif à l'organisation et au fonctionnement de la c...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 30·fr
    ...meurant à Tatahouine, rue 1 Bassatine a demandé l'immatriculation ...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 26·fr
    ...Ecrit en vertu de l'autorisation du dit Magistrat le... Mai 1961. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 2·fr
    ...(Organisation de l'Aviation Civile Internationale). **ART. 4.** —...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 17·fr
    ...Habib Ben Said N° 1380 # COMPTOIR D'ORGANISATIONS COMPTABLES ET ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 51·fr
    ...La fabrication, la diffusion, la promotion et la commercialisation...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 25·fr
    ...CESSATION DE FONCTIONS Par décret n° 93-920 du 23 avril 1993 : L...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 35·fr
    ...Maître Mohamed Kemicha, Avocat près la cour de cassation dont étud...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 10·fr
    ...oing et ayant reçu une spécialisation les rendant aptes à exercer ...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 18·fr
    ...an, 7, Rue Sakas'i, Tunis Abdersatar Ben Moussa, 58, Rue Jean-Jaur...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 10·fr
    ...Abdessatar Youssef Mohamed Tisaoui, à compter du 1er décembre 1974...