Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 33·fr
    ...titulaire de l'accord de principe n° ... du ... dont l'adresse ......
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 30·fr
    ...tion exceptionnelle peut être accordée, sous forme de promotion ou...
  • Journal Officiel·2010 / N°013·page 19·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Chiheb Eddine Elkhchin, maître, un congé...
  • Journal Officiel·2013 / N°055·page 6·fr
    ...s indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 17·fr
    ...d'indemnités et des avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2010 / N°023·page 15·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération dans le dom...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 36·fr
    ...énéficie du rang et avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 20·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord établissant une associatio...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 12·fr
    ...d'administration centrale est accordée à Madame Lamia Gmati épouse...
  • Journal Officiel·1984 / N°070·page 2·fr
    ...— Est ratifié l'Accord-cadre de coopération industrielle annexé à ...
  • Journal Officiel·2021 / N°012·page 12·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 80·fr
    ...La valeur de THFF n'excédera pas 1,0 % au point de raccordement. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 6·fr
    ...Ce traitement ne sera pas moins favorable que celui accordé par ch...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 4·fr
    ...L'accord de règlement engendre l'arrêt des poursuites judiciaires ...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 27·fr
    ...Tout client de la STEG raccordé sur le réseau Basse Tension, propr...
  • Journal Officiel·2011 / N°093·page 12·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2012 / N°040·page 12·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Abdel Malek Ghannem, professeur d'enseig...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 19·fr
    ...* Accords des autorités régionales et administratives concernés (g...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 7·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ## Par décre...
  • Journal Officiel·2019 / N°059·page 21·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...