Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 31·fr
    ...| | 44 | 98 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier ...
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 7·fr
    ...# TRANSPORT DES MARCHANDISES Arrêté du ministre du transport du 1...
  • Journal Officiel·2023 / N°143·page 29·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 16·fr
    ...1ère parcelle : Au Sud : Khemais Ben Younès et lot n° 698. A l'Es...
  • Journal Officiel·2019 / N°090·page 79·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 75·fr
    ...| A11 du plan du TPD 56575 conforme à la parcelle n° 1 Q10 du plan...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 39·fr
    ...* La non passation de marchés nouveaux et le recours à l'approvisi...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 26·fr
    ...### Parcelle N° 1 : - Au Nord : (Parcelle-2), Route 58292. - A l'...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 19·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 22·fr
    ...## Quatorzième Parcelle : Au Sud : Route Sayah. A l'Est : Route p...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 16·fr
    ...1) Diplôme d'Architecture de l'Institut Technologique d'Art, d'Arc...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 4·fr
    ...| 388 conforme à la parcelle n° 01 389 conforme à la parcelle n° 0...
  • Journal Officiel·1985 / N°009·page 13·fr
    ...| N° de la parcelle | Situation | N° du T.F. | Superficie | Noms ...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 45·fr
    ...— Le Directeur du Centre de la Recherche Archéologique et Historiq...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 13·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 ha, sera soumise à une...
  • Journal Officiel·2025 / N°065·page 8·fr
    ...| 8 conforme à la parcelle n°08 au plan du T P D n° 78883 | Non Im...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 47·fr
    ...La propriété bornée consiste en 16 parcelles renfermant des olivie...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 24·fr
    ...35 - Pour les valeurs admises et introduites sur le second marché ...
  • Journal Officiel·2023 / N°116·page 13·fr
    ...e conseiller de documents et d'archives appartenant au corps des g...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 36·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...