Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2022 / N°021·page 5·fr
    ... finances, avec indemnités et avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 56·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2009 / N°046·page 11·fr
    ...Toutefois, l'agent concerné conserve les indemnités et avantages r...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 7·fr
    ...En cette qualité l'intéressé bénéficie des avantages d'un directeu...
  • Journal Officiel·2001 / N°053·page 10·fr
    ...médiate des indemnités et des avantages afférents à ces emplois. T...
  • Journal Officiel·2021 / N°008·page 7·fr
    ...d'administration avec rang et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2014 / N°035·page 18·fr
    ...éficier des indemnités et des avantages liés à l'emploi fonctionne...
  • Journal Officiel·2010 / N°074·page 3·fr
    ... à la société « Zina Park » l'avantage prévu par l'article 52 quat...
  • Journal Officiel·2012 / N°044·page 17·fr
    ...le de la demande d'octroi des avantages d'incitation à l'emploi pr...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 26·fr
    ...ficient des indemnités et des avantages relatifs à l'emploi foncti...
  • Journal Officiel·2016 / N°030·page 18·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 85·fr
    ... CH2 64012. Primes CH2 64014. Avantages en nature CH2 6402. Autres...
  • Journal Officiel·1999 / N°055·page 9·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2012 / N°071·page 11·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 39·fr
    ...première classe ayant rang et avantages d’un directeur d’administr...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 11·fr
    ...Cette subvention est cumulable avec les avantages financiers accor...
  • Journal Officiel·2004 / N°009·page 30·fr
    ...F – Autres Avantages (Articles 52, 52 bis, 52 Ter, 53 et 54 du co...
  • Journal Officiel·2018 / N°036·page 9·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 8·fr
    ...Pour déterminer si les principaux risques et avantages inhérents à...
  • Journal Officiel·2007 / N°073·page 2·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages de sous-directeur des doua...