Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 16·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Ouanès Slim et Ayed Abid; A l'Est :...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 35·fr
    ...Hadhami - Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 17·fr
    ...Est une droite AB de direction Ouest-Est, passant à 1.800m au Nord...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 33·fr
    ...Il est construit en dur et couvert d'une dalle. Le sol en est car...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 31·fr
    Au Nord-Ouest : T. 36 à 40 «S. 2» Bizerte - Titre 131546 et R. 598...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 26·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Une rue. A l'Est : Mohamed Ben Ahme...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 43·fr
    ...Au Sud et à l'Est : Sa partie complémentaire; Au Nord et à l'Ouest...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 7·fr
    reliant Mahdia à Sfax, puis elle dévie vers le Nord-Ouest puis ver...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 29·fr
    ...3.875 A l'Est : P. N° 13 Au Nord : P. N° 11 A l'Ouest : P. N° 2 #...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 58·fr
    ...- A l'Est : Marché aux poissons. - Au Nord-Ouest : Une rue sans no...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 20·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 36·fr
    ...Une route A l'Ouest : Une route sur partie et sur le restant le ve...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 51·fr
    ...Abdellatif Douss; A l'Est : Hédi Gounji; Au Nord et à l'Ouest : Un...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 18·fr
    ...Monia Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 7·fr
    3 - Toutes modifications de la forme des investissements effectués...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 26·fr
    ...A l'Est : Abdelhamid Ajibou. Au Nord : Une impasse. A l'Ouest : ...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 32·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 22·fr
    ...A l'Est : Triq El-Aïn. Au Nord : Ahmed Ben Lassoued. A l'Ouest :...