Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 750 résultats pour ""FIRMA""
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 7·fr
    ...La simple majorité des suffrages exprimés (affirmaitifs et négatif...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 7·fr
    ...fait que sur la base de la confirmation directe. Art. 13. - Norme...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 10·fr
    ...Affirmant leur commune détermination d'oeuvrer en vue du développe...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 2·fr
    ...extrait de naissance; - Une affirmation sur l'honneur qu'il est bi...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 11·fr
    ...ractère de contrôle, dans l'affirmative l'adresse de la case est t...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 7·fr
    ...er dans le domaine social; Affirmant le principe de l'égalité de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°081·page 6·fr
    ...e la dernière notification confirmant son approbation par les deux...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 18·fr
    ...fera que sur la base de la confirmation directe. Article 28 (nouv...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 14·fr
    ...**Réaffirmant** que le principe de la souveraineté des États doit ...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 12·fr
    ...En cas de non confirmation, ils sont reversés dans leur corps d'or...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 20·fr
    ...(Confirmation du brevet français déposé le 10 août 1960 sous le n°...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 28·fr
    ...fera que sur la base de la confirmation directe. Article 14 (nouv...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 4·fr
    ...t 24 sont remplies ; dans l'affirmative, elle autorisera l'exécuti...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 13·fr
    ...Affirmant leur commune détermination d'œuvrer en vue du développem...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 14·fr
    ...et 23 sont remplies; dans l'affirmative, elle autorisera l'exécuti...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 44·fr
    ...fera que sur la base de la confirmation directe. Article 10 (nouv...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 29·fr
    ...fera que sur la base de la confirmation directe. Article 26 (nouv...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 19·fr
    ...A) Confirmation de : a) Démission de M. Marcel BAROUCH, depuis le ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 6·fr
    ...ntrera en vigueur après sa confirmation par un échange de note par...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 24·fr
    ...A la date du 21 Avril 1961, portant confirmation d'un acte testame...