Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 76·fr
    ...– L'agence prépare un budget prévisionnel annuel conformément aux ...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 28·fr
    ...S'agissant plus particulièrement de la gestion 1978 le Budget Ordi...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 6·fr
    ...- Le budget d'investissement comprend les recettes et les dépenses...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 20·fr
    ... crédits complémentaires du Budget Titre II Section I de la gestio...
  • Journal Officiel·2010 / N°094·page 21·fr
    ...- les contrats-objectifs, - les budgets prévisionnels de fonctionn...
  • Annonces Légales·2015 / N°053·page 17·fr
    ...Amir Ikab Zogib a cédé à la société «Target Marketing-SARL» (MF : ...
  • Journal Officiel·2013 / N°004·page 22·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat et fixant son organis...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 28·fr
    ...1) de dresser le budget de l'association 2) d'établir les règlemen...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 3·fr
    ...Le Comité de direction examine en outre le budget de l'Institut et...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 23·fr
    ...Le budget Art. 16 - Le directeur général de l'institut arrête le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 13·fr
    (c) au cas où le budget proposé pour les dépenses communes d'un bi...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 27·fr
    ...ions d'un administrateur du budget de l'Etat de 4ème catégorie, au...
  • Journal Officiel·1986 / N°064·page 4·fr
    ...— Les budgets communaux dont les recettes courantes réalisées au c...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 44·fr
    ...18 - Le directeur général arrête les budgets prévisionnels de fonc...
  • Journal Officiel·2002 / N°009·page 8·fr
    ...CS DONT LE BUDGET EST RATTACHE POUR ORDRE AU BUDGET DE L'ETAT POUR...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 42·fr
    ... DONT LES BUDGETS SONT RATTACHÉS POUR ORDRE AU BUDGET DE L'ETAT PO...
  • Journal Officiel·2008 / N°026·page 8·fr
    ...3 - Les crédits d'engagement et les crédits de paiement du budget ...
  • Journal Officiel·2021 / N°103·page 17·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat. Vu l'arrêté du 25 j...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 10·fr
    ...— Législation financière 1°) Le budget — loi organique du budget...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 22·fr
    ...1°) de dresser le budget de l'association; 2°) d'établir les règle...