Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 23·fr
    ...40° 08' 30", longitude : 7° 29'30"; altitude : 775 mètres, carte d...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 46·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier n° 33369 Ariana dénom...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 16·fr
    ... | Enquête spécifique au méningite | 20-0160-96 | | 161 | | En...
  • Annonces Légales·2014 / N°092·page 18·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une parcelle de terrain sis Henc...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 37·fr
    ...Il s’agit de zones situées aux abords du domaine public notamment ...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 11·fr
    ...s prix de revient lorsqu'il s'agit d'articles d'importation et sur...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 38·fr
    ...Il s'agit de la propriété dont le numéro du titre foncier est de 2...
  • Journal Officiel·1999 / N°060·page 11·fr
    ...39° 86' 72" ; longitude : 6° 67' 72" ; altitude : 684 mètres ; car...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 14·fr
    ...41 G 46' 25"; longitude : 8 G 26' 88", altitude : 220 mètres; cart...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 15·fr
    ...il s'agit d'une seule parcelle : elle représente un terrain conten...
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 8·fr
    ...il s'agit de parts indivises s'élevant à 465 parts sur un total de...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 11·fr
    ...555 Les longues banquettes longitudinales sont cloisonnées par de...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 16·fr
    ...s'il s'agit d'un immeuble immatriculé, nom et numéro du titre fonc...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 45·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route de Teniour km 7 Teb...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 20·fr
    ...tique définisse deux pièces longitudinales (4-5) séparées entre el...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 40·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises objet du titre foncie...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 40·fr
    ...2016401957SRUB2 «DIGITAL STORES CONCEPT» «DSC» SUARL au capital ...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 57·fr
    ...Il s'agit d'un appartement n° 27 à l'Ariana ayant pour propriété F...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 16·fr
    ...| | Ex 44.05 | — Bois simplement sciés longitudinalement, tranché...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 14·fr
    ...40G36'95" Longitude : 6G90'55"; Carte de Ouargha au 1/50.000ème. ...