11 676 résultats pour ""GIT""
- Journal Officiel·1999 / N°095·page 23·fr...40° 08' 30", longitude : 7° 29'30"; altitude : 775 mètres, carte d...
- Annonces Légales·2013 / N°054·page 46·fr...Il s'agit des parts indivis du titre foncier n° 33369 Ariana dénom...
- Journal Officiel·1996 / N°068·page 16·fr... | Enquête spécifique au méningite | 20-0160-96 | | 161 | | En...
- Annonces Légales·2014 / N°092·page 18·fr...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une parcelle de terrain sis Henc...
- Journal Officiel·2024 / N°153·page 37·fr...Il s’agit de zones situées aux abords du domaine public notamment ...
- Journal Officiel·1967 / N°005·page 11·fr...s prix de revient lorsqu'il s'agit d'articles d'importation et sur...
- Annonces Légales·2008 / N°116·page 38·fr...Il s'agit de la propriété dont le numéro du titre foncier est de 2...
- Journal Officiel·1999 / N°060·page 11·fr...39° 86' 72" ; longitude : 6° 67' 72" ; altitude : 684 mètres ; car...
- Journal Officiel·2000 / N°066·page 14·fr...41 G 46' 25"; longitude : 8 G 26' 88", altitude : 220 mètres; cart...
- Annonces Légales·2021 / N°034·page 15·fr...il s'agit d'une seule parcelle : elle représente un terrain conten...
- Annonces Légales·2026 / N°064·page 8·fr...il s'agit de parts indivises s'élevant à 465 parts sur un total de...
- Journal Officiel·1968 / N°021·page 11·fr...555 Les longues banquettes longitudinales sont cloisonnées par de...
- Journal Officiel·1970 / N°020·page 16·fr...s'il s'agit d'un immeuble immatriculé, nom et numéro du titre fonc...
- Annonces Légales·2006 / N°102·page 45·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route de Teniour km 7 Teb...
- Journal Officiel·1984 / N°033·page 20·fr...tique définisse deux pièces longitudinales (4-5) séparées entre el...
- Annonces Légales·2015 / N°009·page 40·fr...Il s'agit de la totalité des parts indivises objet du titre foncie...
- Annonces Légales·2016 / N°035·page 40·fr...2016401957SRUB2 «DIGITAL STORES CONCEPT» «DSC» SUARL au capital ...
- Annonces Légales·2011 / N°153·page 57·fr...Il s'agit d'un appartement n° 27 à l'Ariana ayant pour propriété F...
- Journal Officiel·1985 / N°004·page 16·fr...| | Ex 44.05 | — Bois simplement sciés longitudinalement, tranché...
- Journal Officiel·1982 / N°039·page 14·fr...40G36'95" Longitude : 6G90'55"; Carte de Ouargha au 1/50.000ème. ...