Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°086·page 29·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 1870 indivises du TF n°8317 Bizerte...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 39·fr
    ...1) la moitié indivise d'un immeuble urbain sis à La Goulette Rue d...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 27·fr
    ...La totalité indivise du un-quart (1/4) indivis avec récolte compri...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 29·fr
    ...Il s'agit de 18,45 parts indivises revenants aux débiteurs saisis ...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 47·fr
    ...n sur la situation financière individuelle et sur la situation con...
  • Annonces Légales·2023 / N°019·page 18·fr
    ...s héritiers possède la moitié indivise d'une parcelle de terre de ...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 12·fr
    ...Le 1/5 dans l'indivision des parts revenant à la partie saisie équ...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 31·fr
    ...- Les candidats déclarés admis en sont informés par lettres indivi...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 48·fr
    ...sont propriétaires de 1/6 à l'indivis d'un terrain de superficie d...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 13·fr
    ...1/ la totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 37·fr
    ...ulé | 17h 92a04ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 41·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre n°6040 Manouba dénommé «Dérij...
  • Annonces Légales·2013 / N°051·page 42·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 52·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 49 parts indivises à prendre ...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 41·fr
    Désignation des parts indivises mises en vente: la totalité des pa...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 40·fr
    ...r n° 6882 Zaghouan, les parts indivises saisies sont de 31495625 p...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 19·fr
    ...que entreprise associée prise individuellement, à moins que l'acti...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...