Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2017 / N°023·page 23·fr
    Par arrêté du secrétaire d'Etat des domaines de l'Etat et des affa...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 11·fr
    ...- Le ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières est...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 7·fr
    ...Tunis, le 20 novembre 1975 Le Premier Ministre HEDI NOUIRA MINE...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 26·fr
    ...775 mètres, carte des Salines à l'échelle 1/50.000. Limite Nord :...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 40·fr
    ...-- Agar-agar -- Mucilages et épaississants de caroubes , de graine...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 11·fr
    ...— L'Office National des Mines, faisant élection de domicile à Tuni...
  • Journal Officiel·2015 / N°057·page 19·fr
    ... | | Protéines non caséines | 30,000 | | Protéines totales | 3...
  • Journal Officiel·2015 / N°058·page 19·fr
    ... | | Protéines non caséines | 30,000 | | Protéines totales | 3...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 34·fr
    ...Article premier - Est institué au profit de la société Mines-Maghr...
  • Journal Officiel·1992 / N°031·page 6·fr
    ...Tunis, le 4 mai 1992, Zine El Abidine Ben Ali # MINES Arrête du...
  • Journal Officiel·2018 / N°003·page 11·fr
    ...Le ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières Mabr...
  • Journal Officiel·2020 / N°117·page 8·fr
    ...2 - La ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières e...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 11·fr
    ...Le Ministre des Affaires Economiques ; Vu le décret sur les mines...
  • Journal Officiel·2018 / N°081·page 37·fr
    ...MINISTERE DES DOMAINES DE L'ETAT ET DES AFFAIRES FONCIERES Par ar...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 13·fr
    ...le Président Directeur Général de l'Office National des Mines fais...
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 6·fr
    ...B – Organisation et attributions du ministère des domaines de l'Et...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 8·fr
    ...— L'Office National des Mines, élisant domicile à Tunis 9, Rue Maz...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 13·fr
    ...nregistrée à la direction des mines et de la géologie, à peine de ...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 47·fr
    ...Le chef du gouvernement, Sur proposition du ministre des domaines...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 5·fr
    ...le Président Directeur Général de l'Office National des Mines, fai...