Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée par : a) une soupape d'échappeme...
  • Annonces Légales·2024 / N°085·page 8·fr
    sociale de la société ainsi qu'un rapport d'inventaire de ses acti...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 14·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 17·fr
    ...Priorité du brevet Français PV 6905895 du 4 mars 1969 Inventeur : ...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 8·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par : 1° L...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 17·fr
    Annexe n° 1 ETAT D'INVENTAIRE DES IMMOBILISATIONS AU 31 DECEMBRE ...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 22·fr
    ...--- #### BIENVES D'INVENTION **Addition au Brevet Tunisien N° 12...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 25·fr
    ...2°) L'inventaire, le bilan et les comptes ci-dessus mentionnées do...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 14·fr
    ...— de l'inventaire des sols du pays, des études appliquées aux proj...
  • Journal Officiel·1981 / N°057·page 5·fr
    ...Cette invention est caractérisée : Fibres (C6 H10 - 5) cellulosiqu...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 19·fr
    ...itions dans les 20 jours de l'invention au Journal Officiel de la ...
  • Journal Officiel·1980 / N°062·page 19·fr
    ...**Inventeurs** : Rodney Ian Fryer, Norman W. Gilman, Eugene J. Try...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 38·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un boitier d'alarme très sens...
  • Journal Officiel·1958 / N°075·page 11·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Annonces Légales·2023 / N°056·page 10·fr
    ...procédera personnellement à l'inventaire des biens de l'entreprise...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 15·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 124·fr
    ...Il devra adresser copie de ces inventaires, au plus tard le 5 janv...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 7·fr
    ...L'inventaire, le bilan et le compte de profits et pertes doivent ê...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 17·fr
    ...à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans p...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 20·fr
    ...TE INDUSTRIELLE ## BREVETS D'INVENTION ## BREVET N° 9.945 Sur l...