Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 11·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2006 / N°085·page 18·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 28·fr
    ... particulier du personnel de l'agence nationale de protection de l...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 40·fr
    ...| - L'intéressé ; - La Direction Régionale de l'Agence Technique d...
  • Journal Officiel·2010 / N°007·page 16·fr
    ...La gestion de ce programme est confiée à l'agence nationale pour l...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 94·fr
    ...- Loi n° 93-11 du 17 février 1993, portant création de l'agence tu...
  • Journal Officiel·2000 / N°057·page 7·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2013 / N°013·page 43·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 16·fr
    ...- Est approuvé, le calendrier de conservation des documents de l'a...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 69·fr
    ...Les procès-verbaux sont transmis à la direction générale de l'agen...
  • Journal Officiel·2026 / N°005·page 8·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'Agence d...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 144·fr
    ...| - L'intéresser ; - Directionn régionale de l'agence technique de...
  • Journal Officiel·2012 / N°022·page 5·fr
    ...Monsieur Ali Ghrib est nommé directeur général de l'agence nationa...
  • Journal Officiel·2009 / N°016·page 31·fr
    ...2 - Les équipes de contrôle relevant de l'agence nationale de lutt...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 14·fr
    ...e l'Agence Tunisienne de l'Emploi, - un représentant de l'Agence T...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 27·fr
    ...La gestion de ces actions est confiée à l'agence nationale pour l'...
  • Annonces Légales·2026 / N°097·page 14·fr
    ...La 2ème partie, exploitée comme extension de l'agence bancaire, co...
  • Journal Officiel·2020 / N°048·page 3·fr
    ...En cas d'acceptation du client de la proposition de l'agence de vo...
  • Journal Officiel·2020 / N°058·page 8·fr
    ...3 - Le directeur général de l'Agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1985 / N°007·page 12·fr
    ...tilité publique au profit de l'Agence Foncière Touristique, de par...