Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 11·fr
    ...2) Approbation des rapports des commissaires aux comptes. 3) Résol...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 18·fr
    ...n Mohammed Missaoui 2) Salah Ben Amor Ben Mohammed Missaoui 3) Leu...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 23·fr
    ...### Section I — De l'Admissibilité **Art. 10.** — L'admissibilité...
  • Journal Officiel·2020 / N°123·page 4·fr
    ...n des procédures lors de la soumission du projet de loi de finance...
  • Journal Officiel·2021 / N°004·page 2·fr
    ...82 - Cessation de fonctions d'un chargé de mission ... 82 - Nomina...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 14·fr
    ...ctobre 1957, présentée à la Commission Régionale de Liquidation de...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 33·fr
    La commission de conciliation sera composée de deux représentants ...
  • Journal Officiel·2014 / N°052·page 15·fr
    ...5 - La commission est présidée par le chef du gouvernement ou son ...
  • Journal Officiel·1994 / N°012·page 9·fr
    ...est chargé des fonctions de commissaire régional à la jeunesse et ...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 50·fr
    ...est chargé des fonctions de commissaire régional au développement ...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 55·fr
    ...président, - le commissaire régional au développement agricole de ...
  • Journal Officiel·2010 / N°061·page 11·fr
    ...- Il est institué au tribunal administratif des commissions admini...
  • Journal Officiel·2024 / N°058·page 11·fr
    ...es primaires, en qualité de commissaire régional de l'éducation à ...
  • Journal Officiel·2012 / N°065·page 16·fr
    ...## TITRE IV La composition de la commission nationale et des comm...
  • Journal Officiel·2021 / N°058·page 4·fr
    ...Les membres de la commission sont nommés par décision du ministre ...
  • Journal Officiel·2020 / N°063·page 39·fr
    ...Article premier - Est autorisé, le transfert de crédit de la " mis...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 5·fr
    ...— Epreuves Ecrites d'Admissibilité : — Etude de cas de Révision Co...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 17·fr
    ...Le président de la commission peut convoquer à la commission toute...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 10·fr
    ...— La commission supérieure des marchés des entreprises a pour miss...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 15·fr
    ...- Il est créé une commission au sein du ministère de l'agriculture...