Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Annonces Légales·2019 / N°049·page 7·fr
    ...Tous les documents afférents à ces deux assemblées, sont tenus à l...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 43·fr
    ...e élection périodique tous les deux ans pour choisir les membres d...
  • Journal Officiel·2013 / N°037·page 3·fr
    ...ans au minimum, parmi lesquels deux au moins doivent être obligato...
  • Annonces Légales·2017 / N°008·page 42·fr
    ...- Le capital social sera 5000 dinars réparti entre les deux associ...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 7·fr
    ...uels susvisés avant la fin des deux années suivant celle de la lib...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 22·fr
    ...mblée extraordinaire entre les deux associés de la société CFT Ham...
  • Journal Officiel·2014 / N°079·page 11·fr
    ...eur ou ayant passé avec succès deux années universitaires et justi...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 19·fr
    ...ente daté le 30 avril 1974 les deux actes sont conclus par les deu...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 3·fr
    ... 1957 et mises à jour tous les deux ans), de la charte des Nations...
  • Annonces Légales·2018 / N°071·page 37·fr
    ...Jemmel 5020 - et les deux autres sis à : El Mazdour 5032. 2018P00...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 31·fr
    ...pital à parts égales entre les deux associés Adel Sallem et Mahdi ...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 12·fr
    ...- L'exercice commun de la profession d'avocat entre les deux assoc...
  • Journal Officiel·2009 / N°086·page 18·fr
    ...Ces objectifs doivent être revus tous les deux ans, en tenant comp...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 49·fr
    ...rce de la Tunisie élu pour les deux années 2013-2014 est le suivan...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 20·fr
    ...- Est déclaré admis à chacune des deux années d'études, tout étudi...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 35·fr
    ...A la suite de ces deux actes de cession déposés en deux exemplaire...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 30·fr
    ...- Distribution des dividendes en nature entre les deux associés pa...
  • Annonces Légales·2015 / N°134·page 32·fr
    ... 1 400 000 DT réalisée par ces deux associés. - Les dispositions d...
  • Annonces Légales·2011 / N°133·page 26·fr
    ...lieu d'une SARL et cela vu les deux actes de cession de parts soci...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 3·fr
    ...ts ayant poursuivi avec succès deux années d'enseignement secondai...