Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 33·fr
    ...En conséquence, le capital social se trouve actuellement fixé à 2....
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 8·fr
    ...'incendie et en cas de danger actuel ou imminent, contre les bêtes...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 22·fr
    ... anticipée dans le cadre contractuel. Apports : Monsieur Abdelkri...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 4·fr
    ...— Il est attribué aux agents titulaires, temporaires et contractue...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 3·fr
    ...— La rédaction actuelle de cet article est remplacée par la suivan...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 58·fr
    ... « Club des Champs Élysées » (actuellement à l'enseigne Cabaret de...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 21·fr
    ...t à Béja, Avenue de France et actuellement à Bastia (Corse) 45, Bo...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 31·fr
    ...le capital actuel est de 2.000.000 de dinars divisé en 200.000 act...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 27·fr
    ...sanova, pharmacien, demeurant actuellement à Artanne-sur-Indre, re...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 22·fr
    ...emeurant ci-devant à Tunis et actuellement à Nice, ayant Maître Ga...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 23·fr
    ...eprésentant du capital social actuel de 250.000 dinars, auront eux...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 40·fr
    ... de Gabès et dont le domicile actuel est demeuré inconnu. En vert...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 36·fr
    ...Prix offert actuellement : 291d, 660m, outre frais. 13°) Un terra...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 28·fr
    ...r, par regroupement des parts actuelles, divisé en 520 parts de 10...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 19·fr
    ...Un magasin à usage d'épicerie, actuellement inoccupé. Un logement...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 15·fr
    ...l Ariana, rue de la Poste, et actuellement à Choutrana. Immeuble ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 18·fr
    ... Anissa bent Ahmed ben Tahar, actuellement domiciliée à Ben Arous,...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 15·fr
    ...eur INCANDELLA JEAN-BAPTISTE, actuellement sans domicile connu, au...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 15·fr
    ...le terrain de Bechir ben Ahmed El Hamag, actuellement, et ancienne...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 12·fr
    ...ublication, la réglementation actuelle continuant à être appliquée...